Mentions Légales

Directeur de Publication	Pierre MARTIN Contact : contact@MonEntreprise.fr Tél. 06 78 15 12 75
Propriétaire du Site	MonEntreprise 1 Avenue des Champs Enlisés 44110 Nantes
	Code NAF 999999 SIREN 999 999 999 SIRET (siège) 999999999999 S.A.R.L. au capital de 201 000 € RCS Nantes 519 090 641 NAF 4675 Z Agrément PL 01226 TVA intracommunautaire FR 82 519 090 641
Site réalisé par :	Avantage-web.net La Guibretière - 44390 Petit-Mars Tél : 02.40.72.77.39
Photographies :	MonEntreprise, Fotolia, AvantageWeb, et images des produits fournies par leurs Fournisseurs respectifs.
Motorisé par :	Cms ZITEplus
Hébergeur :	OVH - Roubaix
Droits d'auteurs et d'Utilisation	Le site internet www.MonEntreprise.fr relève du principe de la protection du Droit d'Auteur, posé par l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de la MonEntreprise. La totalité de son contenu - textes, logos, scripts, images, icônes... - est donc protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l'article L 122-5 du CPI*) de ce contenu ne peut être faite sans l'autorisation expresse de la MonEntreprise. Toutes les photos du site www.MonEntreprise.fr sont protégées par un copyright, elles ne pourront être utilisées sans l'autorisation de la MonEntreprise. En naviguant sur ce site, l'internaute s'engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l'encontre dudit site ou de l'éditeur (tels que l'usurpation d'identité, d'adresse ou la manipulation des identifiants électroniques). Les informations publiées sur ce site n'ont pas de caractère contractuel. La responsabilité de la MonEntreprise ne pourra être engagée en cas d'inexactitude ou d'omission. En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de la MonEntreprise.
Accès au site Internet	L'accès au site www.MonEntreprise.fr est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de www.MonEntreprise.fr et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de ses services.
Les Cookies	Lors de la navigation sur un site, les visiteurs laissent des traces informatiques, recueillies à l'aide de marqueurs appelés "cookie" (il ne contiennet aucune information personnelle). Ces cookies permettent de garder des informations de pages en pages (nécessaire au fonctionnement du Panier), ou bien à des fins de statistiques (profil des visiteurs, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, navigation sur le site, etc), ou encore vos préférences... Vous avez la possibilité de refuser l'enregistrement de ces données en configurant votre navigateur pour autoriser ou non l'enregistrement de cookies. Vous pouvez les refuser ou de les supprimer (marche à suivre expliquée à la rubrique d'aide de votre navigateur ).
	MonEntreprise est l’unique destinataire des données personnelles éventuellement recueillies sur ce site internet. Ces données ne sont transmises à aucun autre tiers. Elles ne sont utilisées que pour communiquer avec vous ou pour assurer l’envoi de vos commandes. Les données personnelles ne sont transmises à aucun autre tiers sans votre accord préalable.
Informatique et libertés	Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à MonEntreprise 1 Avenue des Champs Enlisés 44110 Nantes Déclaration CNIL : en cours...